Liste articles

La synthèse régionale des rapports d’activité de la commission des usagers des établissements de santé de la région Pays de la Loire - données 2023- e ...

Retrouvez ici les projets labellisés droits des usagers au niveau régional et le projet primé au concours national label droits des usagers 2021.

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 49 pour L'année 2025.

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 49 pour L'année 2026.

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et les comptes rendus des réunions du CTS 44 pour l'année 2026.

Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires, des présentations et des comptes rendus des réunions du CTS Vendée.

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 de l'année 2026.

Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et des comptes rendus des réunions de l'assemblée plénière de la CRSA

Retrouvez ici les réunion et le calendrier 2026 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.

Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et des comptes rendus des réunions de l'assemblée plénière de la CRSA.

Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires, des présentations et des comptes rendus des réunions du CTS Vendée

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 72 de l'année 2025.

Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus des réunions de la commission spécialisée médico-sociale

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2026 de la commission permanente.

Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus des réunions de la commission spécialisée droits des usagers

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 72 de l'année 2025.

Retrouvez ici les réunion et le calendrier 2025 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2025 de la commission permanente.

Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus des réunions de la commission spécialisée médico-sociale

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et les comptes rendus des réunions du CTS 44 pour l'année 2025

Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus des réunions de la commission spécialisée droits des usagers

Le CTS 44 souhaite initier un projet de conférence intitulé « Collectivités territoriales et enjeux de santé » visant à renforcer la compréhension des ...

La loi Valletoux du 27 décembre 2023 instaure un diagnostic territorial pour mieux comprendre les besoins sanitaires locaux. Ce document, présenté en ...

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 de l'année 2025.

Vous trouverez ici tous les documents afférents aux CRSA plénières 2024.

Retrouvez ici les documents préparatoires, les documents de présentation et les comptes rendus des réunions 2025 de la commission spécialisée de préve ...

Retrouvez ici les documents préparatoires, les documents de présentation et les comptes rendus de réunions 2025 de la commission spécialisée préventio ...

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 85 pour l'année 2024.

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 de l'année 2024.

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la commission permanente.

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 72 de l'année 2024.

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 44 de l'année 2024.

Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus de la commission spécialisée droits des usagers

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 49 pour L'année 2024.

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la commission spécialisée médico-sociale.

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 de l'année 2023.

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la commission spécialisée prévention.

Le rapport sur le droit des usagers est préparé chaque année par la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (CSDU).

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 du groupe de travail Inégalité Santé Précarité.

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 72 de l'année 2023.

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 du groupe de travail Inégalité Santé Précarité.

Vous trouverez ici tous les documents afférents aux CRSA plénières 2023.

Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 44 de l'année 2023.

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 du groupe de travail Santé Mentale.

Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et des comptes rendus de la commission spécialisée droits des usagers

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 de la commission spécialisée prévention.

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 de la commission spécialisée médico-sociale.

Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 de la commission permanente.