Liste articles
05/11/2024
Synthèse régionale des rapports d’activité de la commission des usagers des établissements de santé de la région Pays de la Loire
La synthèse régionale des rapports d’activité de la commission des usagers des établissements de santé de la région Pays de la Loire - données 2023- e ...
15/03/2022
Labels 2021
Retrouvez ici les projets labellisés droits des usagers au niveau régional et le projet primé au concours national label droits des usagers 2021.
24/06/2026
Réunions 2026 du CTS de la Mayenne
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 de l'année 2026.
18/06/2026
Réunions 2026 du CTS de Loire-Atlantique
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et les comptes rendus des réunions du CTS 44 pour l'année 2026.
18/06/2026
Réunions 2025 du CTS de Loire-Atlantique
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et les comptes rendus des réunions du CTS 44 pour l'année 2025
08/06/2026
CRSA plénière 2026
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et des comptes rendus des réunions de l'assemblée plénière de la CRSA.
08/06/2026
Réunions 2026 du CTS Vendée
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires, des présentations et des comptes rendus des réunions du CTS Vendée.
03/06/2026
Réunions et Calendrier 2025 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins
Retrouvez ici les réunion et le calendrier 2025 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.
03/06/2026
Réunions et Calendrier 2026 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins
Retrouvez ici les réunion et le calendrier 2026 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.
03/06/2026
Réunions 2026 de la Commission Spécialisée Droits des Usagers
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus des réunions de la commission spécialisée droits des usagers
28/05/2026
Réunions 2026 de la Commission Permanente
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2026 de la commission permanente.
13/05/2026
Réunions 2025 de la Commission Spécialisée Médico-Sociale
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus des réunions de la commission spécialisée médico-sociale
16/04/2026
Réunions 2025 du CTS de Mayenne
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 de l'année 2025.
12/03/2026
Réunions 2026 de la Commission Spécialisée Médico-Sociale
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus des réunions de la commission spécialisée médico-sociale
09/02/2026
Réunions 2025 du CTS du Maine et Loire
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 49 pour L'année 2025.
09/02/2026
Réunions 2026 du CTS du Maine et Loire
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 49 pour L'année 2026.
05/02/2026
CRSA plénière 2025
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et des comptes rendus des réunions de l'assemblée plénière de la CRSA
05/02/2026
Réunions 2025 du CTS Vendée
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires, des présentations et des comptes rendus des réunions du CTS Vendée
26/01/2026
Réunions 2026 du CTS 72
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 72 de l'année 2025.
22/01/2026
Réunions 2025 du CTS 72
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 72 de l'année 2025.