Instances de démocratie sanitaire en PdL
09/11/2023
La synthèse régionale des rapports d’activité de la commission des usagers des établissements de santé de la région Pays de la Loire - données 2022- e ...
15/03/2022
Retrouvez ici les projets labellisés droits des usagers au niveau régional et le projet primé au concours national label droits des usagers 2021.
18/04/2024
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 72 de l'année 2024.
15/04/2024
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 72 de l'année 2023.
10/04/2024
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 du groupe de travail Inégalité Santé Précarité.
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 du groupe de travail Inégalité Santé Précarité.
05/04/2024
Vous trouverez ici tous les documents afférents aux CRSA plénières 2024.
29/03/2024
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 85 pour l'année 2024.
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus de la commission spécialisée droits des usagers
Vous trouverez ici tous les documents afférents aux CRSA plénières 2023.
27/03/2024
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la commission permanente.
18/03/2024
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la commission spécialisée prévention.
15/03/2024
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 44 de l'année 2023.
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la commission spécialisée médico-sociale.
19/02/2024
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.
12/02/2024
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.
06/02/2024
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 du groupe de travail Santé Mentale.
23/01/2024
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et des comptes rendus de la commission spécialisée droits des usagers
22/01/2024
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 de la commission spécialisée prévention.
09/01/2024
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 de la commission spécialisée médico-sociale.
12/12/2023
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 de l'année 2023.
30/11/2023
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 de la commission permanente.
Le rapport sur le droit des usagers est préparé chaque année par la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (CSDU).
Retrouvez ici les documents relatifs au PRS.
03/10/2023
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 85 pour l'année 2023.
25/09/2023
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 49 pour L'année 2023.
16/06/2023
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2022 de la commission spécialisée médico-sociale.
15/05/2023
Retrouvez ici les documents relatifs à la santé au travail.
Retrouvez ici les documents relatifs à la santé des jeunes.
06/04/2023
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2022 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.
24/03/2023
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 44 de l'année 2022.
08/02/2023
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2021 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2020 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.
01/02/2023
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2022 du groupe de travail Santé Précarité.
26/01/2023
Vous trouverez ici tous les documents afférents aux CRSA plénières 2022.
16/01/2023
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2022 de la commission spécialisée prévention.
13/01/2023
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 49 pour L'année 2022.
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et compte rendus de la commission spécialisée droits des usagers.
10/01/2023
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2022 de la commission permanente.
05/12/2022
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 49 pour l'année 2022.
21/11/2022
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 72 de l'année 2022.
18/11/2022
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2022 du groupe de travail Santé Mentale.
24/10/2022
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 de l'année 2022.
30/05/2022
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 85 pour l'année 2022.
27/02/2022
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes-rendus de la commission spécialisée droits des usagers.
09/02/2022
Vous trouverez ici tous les documents afférents aux CRSA plénières 2021.
18/01/2022
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 des années 2020/2021.
17/01/2022
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2021 de la commission permanente.
03/01/2022
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2021 de la commission spécialisée médico-sociale.
