Liste articles
10/12/2025
Réunions 2025 de la Commission Permanente
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2025 de la commission permanente.
26/11/2025
Réunions 2025 de la Commission Spécialisée Droits des Usagers
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus des réunions de la commission spécialisée droits des usagers
05/11/2025
Conférence enjeux de santé et territoires
Le CTS 44 souhaite initier un projet de conférence intitulé « Collectivités territoriales et enjeux de santé » visant à renforcer la compréhension des ...
05/11/2025
Diagnostic territorial prévu par la loi Valletoux du 27 décembre 2023
La loi Valletoux du 27 décembre 2023 instaure un diagnostic territorial pour mieux comprendre les besoins sanitaires locaux. Ce document, présenté en ...
20/06/2025
CRSA plénière 2024
Vous trouverez ici tous les documents afférents aux CRSA plénières 2024.
16/06/2025
Réunions 2025 de la Commission Spécialisée Prévention
Retrouvez ici les documents préparatoires, les documents de présentation et les comptes rendus des réunions 2025 de la commission spécialisée de préve ...
16/06/2025
Réunions 2025 de la Commission Spécialisée Prévention
Retrouvez ici les documents préparatoires, les documents de présentation et les comptes rendus de réunions 2025 de la commission spécialisée préventio ...
03/04/2025
Réunions 2024 du CTS Vendée
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 85 pour l'année 2024.
24/03/2025
Réunions 2024 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la Commission Spécialisée Organisation des Soins.
26/02/2025
Réunions 2024 du CTS de Mayenne
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 de l'année 2024.
04/02/2025
Réunions 2024 de la Commission Permanente
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la commission permanente.
23/01/2025
Réunions 2024 du CTS 72
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 72 de l'année 2024.
22/01/2025
Réunions 2024 du CTS de Loire-Atlantique
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 44 de l'année 2024.
20/01/2025
Réunions 2024 de la Commission Spécialisée Droits des Usagers
Retrouvez l'ensemble des documents préparatoires et comptes rendus de la commission spécialisée droits des usagers
16/01/2025
Réunions 2024 du CTS du Maine et Loire
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 49 pour L'année 2024.
29/11/2024
Réunions 2024 de la Commission Spécialisée Médico-Sociale
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la commission spécialisée médico-sociale.
16/10/2024
Réunions 2023 du CTS de Mayenne
Vous retrouverez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions du CTS 53 de l'année 2023.
12/08/2024
Réunions 2024 de la Commission Spécialisée Prévention
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2024 de la commission spécialisée prévention.
14/06/2024
Rapport relatif aux droits des usagers du système de santé 2023
Le rapport sur le droit des usagers est préparé chaque année par la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (CSDU).
22/04/2024
Réunions 2023 du groupe Inégalité Santé Précarité
Retrouvez ici tous les documents préparatoires et comptes rendus de réunions 2023 du groupe de travail Inégalité Santé Précarité.